Statuts
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  • SOCIETAL SPORTS TROPHEE

Statuts

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Article 1er : Nom

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16 Août 1901 et la loi du 12 Avril 1939 concernant les Associations Etrangères, ayant pour appellation : AGORA SOPHIA

 
Article 2 : Objet

Cette Association est un Forum permanent de réflexion, réunissant des personnalités de la société civile venues d'horizons différents, dans le but de faire progresser, en toute indépendance, des idées de rapprochement entre les exigences économiques et l'épanouissement des hommes par le sport, la Culture, les Arts.

Article 3 : Moyens

L'Association utilise à cette fin tous moyens de contact et de communication tels que : conférences, missions, voyages d'étude, courriers, courriels, site Internet ou tout autre moyen.

 
Article 4 : Durée

La durée de l'Association est illimitée.

Article 5 : Siège social

Le Siège Social est situé au domicile de Monsieur Alexandre Genot, Secrétaire Général : MBA, LE COMMODORE, 06270 VILLENEUVE LOUBET. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

 
Article 6: Composition

L'Association se compose de membres actifs et de membres d'honneur. En outre des sympathisants pourront être invités à certaines manifestations.

Article 7 : Définitions des membres

Sont membres actifs ceux qui versent annuellement leur cotisation. L'apport financier est arrêté tous ans lors de l'Assemblée Générale. Sont membres d'honneur ceux qui lui rendent ou ont rendus des services exceptionnels. Ils sont dispensés de cotisation.

 
Article 8: Admission

Le Bureau de l'Association statue sur les nouvelles demandes d'adhésion. Pour adhérer à l'Association il faut être agréé par le Bureau, avoir remis son bulletin d'adhésion, versé sa cotisation, adhérer aux présents statuts. Au regard de l'objet de l'Association et de la législation en vigueur, seules les personnes adultes peuvent adhérer.

Article 9 : Perte de qualité

La qualité de membre se perd par :

  • la démission.
  • le non paiement de la cotisation.
  • pour un motif grave, par la radiation par le Conseil après délibération du bureau devant lequel l'intéressé aura été invité à se présenter par lettre recommandée.
  • le décès.
 



 

 

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